La licence 3DSam - Usage Privé accorde une licence mondiale illimitée et non exclusive pour imprimer et utiliser un modèle 3D à partir de ses fichiers 3D numériques téléchargeables sur le site 3DSam dans le cadre d’un usage privé tout le temps où cette licence est appliquée sur le modèle 3D sous licence.

Lorsque vous exercez les droits accordés par la licence (définis ci-dessous), vous acceptez d’être lié par les termes et conditions de la présente licence 3DSam - Usage Privé. Dans la mesure où la présente licence peut être interprétée comme un contrat, vous bénéficiez des droits accordés par la licence en contrepartie de votre acceptation des présents termes et conditions, 3DSam vous accorde ces droits en contrepartie des avantages que lui procure le fait de mettre à disposition les fichiers numériques 3D du modèle 3D sous licence en vertu des présents termes et conditions.

Article 1 - Définitions

• Un modèle 3D est le résultat d’une modélisation 3D, processus de développement d’une représentation en trois dimensions d’objets et de surfaces animés ou vivants.
• Le modèle 3D sous licence désigne le modèle 3D pour laquelle le/la/les designer(s) a recours à la présente licence.
• Un fichier numérique 3D désigne une représentation numérique d’un modèle 3D, sous forme d’un fichier numérique téléchargeable sur le site 3DSam sous des formats tels que, mais non limités à, STL, OBJ ou 3DS.
• Une impression 3D désigne une version physique imprimée d’un modèle 3D à partir d’un fichier numérique 3D téléchargé sur le site 3DSam.
• le/la/les designer(s) désigne le/la/les titulaire(s) du droit d’auteur et auteurice(s) du modèle 3D sous licence.
• Les droits accordés par la licence désignent les droits qui vous sont accordés selon les termes et conditions d’utilisation définis par la présente licence, limités aux droit d’auteur applicables à votre utilisation du modèle 3D sous licence et que le/la/les designer(s) a le droit d’accorder.
• Le terme "partager" désigne le fait de mettre à disposition du public par tout moyen ou procédé qui requiert l’autorisation découlant des droits accordés par la licence, tels que les droits de reproduction, de représentation au public, de distribution, de diffusion, de communication ou d’importation, y compris de manière à ce que chacun puisse y avoir accès de l’endroit et au moment qu’il choisit individuellement.
• Le terme "vous" (preneur de licence) se rapporte à tout individu ou entité exerçant les droits accordés par la licence. Les termes "votre" et "vos" renvoient également au preneur de licence.

Article 2 - Champ d’application de la présente licence

Sous réserve du respect des termes et conditions d’utilisation de la présente licence, le/la/les designer(s) vous autorise(nt) à exercer pour le monde entier, non sous-licenciable, non exclusif, les droits accordés par la licence tout le temps où cette dernière est appliquée sur le site 3DSam afin de :

• reproduire des impressions 3D du modèle 3D sous licence, en tout ou partie pour un usage privé et personnel ;
• mettre à disposition du public par des supports de communication tels que les réseaux sociaux ou les sites internets les images de vos impressions 3D du modèle 3D sous licence.

Article 3 – Conditions d’utilisation de la présente licence

Si vous partagez des images de vos impressions 3D, vous devez :

• identifier le/la/les designer(s) du modèle 3D sous licence, y compris sous la forme d’un pseudonyme si cette information est indiquée ;
• présenter une URI ou un hyperlien vers le modèle 3D sous licence.

Cette licence n’inclue pas de permissions :

• pour la vente, la distribution, le partage, le don, l’échange, la copie, la modification ou l’adaptation du modèle 3D sous licence ;
• pour la vente, la distribution, le partage, le don, l’échange, la copie, la modification ou l’adaptation des fichiers numériques 3D du modèle 3D sous licence.

Article 4 – Limitations de garantie et exclusions de responsabilité

Sauf indication contraire, cette licence n’offre aucune garantie de quelque sorte que ce soit, notamment expresse, implicite, statutaire ou autre la concernant.

Article 5 – Durée et fin

La présente licence s’applique tout le temps où elle est appliquée sur le modèle 3D sous licence sur le site 3DSam.

Le manquement aux obligations de la présente licence engendre automatique la révocation des droits accordés par cette dernière.